Déposée le 12 décembre 2011 par la Société Anonyme (SA) SOPARTECH SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « Sunshine SOFTWARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-01 du 6 janvier 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOPARTECH SA domicilié(e) 59 Rue Glesener, L 1631 LUXEMBOURG - Luxembourg.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOPARTECH, SA, M. MENGES Michaël domicilié(e) 59 Rue Glesener, L 1631 LUXEMBOURG - Luxembourg.
La marque Sunshine SOFTWARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3880856.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sunshine SOFTWARE est expirée depuis le 12 décembre 2021.
SOPARTECH SA a également déposé les autres marques suivantes : SUNSHINE SOFTWARE , mikad
SOPARTECH SA, Société anonyme - 59 Rue Glesener, L 1631 LUXEMBOURG - Luxembourg
SOPARTECH, SA, M. MENGES Michaël - 59 Rue Glesener, L 1631 LUXEMBOURG - Luxembourg
Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01
Inscription le 27 mars 2013 - Rejet partiel n°597598 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-03-27
Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41
Cartes à mémoire ou à microprocesseur. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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